| Les Industries manufacturières : Secteur des Industries mécaniques, métalliques, métallurgiques et électriques |
|
1 - Fabrication de produits sidérurgiques primaires
- Fabrication de fonte brute
- Fabrication de fers et aciers en blooms,
billettes, fers et aciers dégrossis (ébauche de
forge sauf alliés)
- Fabrication de plats et feuillards
- Fabrication d'aciers alliés
réfractaires et spéciaux
- Fabrication de barres de profilés
et ronds à béton
- Autres fabrications
|
| 2 - Fabrication de produits métallurgiques |
| 3 - Fabrication de produits emboutis estampés forgé ou à base de poudre métallique |
| 4 - Fabrication de tuyaux de canalisation, tubes flexibles et non flexibles |
| 5 - Fabrication de tôles plombées, étamées, galvanisées et autres, planes ou ondulées |
| 6 - Traitement et galvanisation des métaux |
| 7 - Charpente métallique, chaudronnerie |
| 8 - Fabrication de fils, càbles, ressorts, filaments, treillis, chaînes et similaires |
| 9 - Fabrication de vis, boulons, pitons, clous, rivets et similaires |
| 10 - Fabrication de meubles métalliques |
|
11 - Accessoires métalliques du bâtiment
- Quincaillerie, serrurerie
- Articles sanitaires
- Menuiserie, fermetures et ferronerie
- Pièces détachées
et accessoires
|
| 12 - Fabrication de turbine, moteurs, alternateurs et démarreurs, parties et pièces détachées |
| 13 - Fabrication de pompes et compresseurs, parties et pièces détachées |
| 14 - Fabrication de moules et modèles |
| 15 - Fabrication de matériels et appareils médicaux de précision et d'optiques et d'articles de montures parties et pièces détachées |
| 16 - Fabrication de matériels et appareils électriques d'équipement, d'installation et de mesures (sauf câbles et fils électriques, articles chauffants et de froid), parties et pièces détachées |
| 17 - Fabrication de matériel d'éclairage public et domestique, parties et pièces détachées |
| 18 - Fabrication d'appareils de conduction et de distribution électrique (interrupteur, câble...) |
| 19 - Fabrication de matériel de signalisation, diagnostic et d'indication, parties et pièces détachées |
| 20 - Fabrication de matériel frigorifique et de conditionnement d'air, parties et pièces détachées |
| 21 - Fabrication d'appareils électroménagers et de chauffage (sauf fours industriels) |
| 22 - Fabrication d'articles ménagers, parties et pièces détachées |
| 23 - Fabrication de batteries et chargeurs, parties et pièces détachées |
| 24 - Electronique grand public, parties et pièces détachées |
| 25 - Fabrication d'équipements électroniques industriels, parties et pièces détachées |
| 26 - Fabrication de composants électroniques, parties et pièces détachées |
| 27 - Fabrication d'équipements électroniques de précision, micro-électroniques |
| 28 - Fabrication d'appareils de télécommunication |
| 29 - Fabrication d'appareils de mesure, de pesage et régulation électrique parties et pièces détachées |
| 30 - Construction navale, parties et pièces détachées |
| 31 - Fabrication d'emballage métallique, parties et pièces détachées |
| 32 - Fabrication d'organes de transmission, parties et pièces détachées |
| 33 - Robinetterie, matériel de lutte contre l'incendie, parties et pièces détachées |
|
34 - Fabrication de matériel de manutention et d'élevage, parties et pièces détachées
|
| 35 - Fabrication de matériel de génie civil, mines et carrières, parties et pièces détachées |
| 36 - Industries automobiles, cycles et industries connexes (à part les moteurs et leurs accessoires, ainsi que les projecteurs pour automobiles) |
| 37 - Fabrication de matériel pour le transport ferroviaire, parties et pièces détachées |
| 38 - Fabrication de matériel pour l'agriculture, l'horticulture et l'élevage, parties et pièces détachées |
| 39 - Fabrication d'autres biens d'équipement et installation industrielle, parties et pièces détachées |
|
40 - Fabrication d'articles de bureaux. fournitures scolaires métalliques, matériel pédagogique et de laboratoire et appareils optiques, parties et pièces détachées
|
| 41 - Fabrication d'armes et munitions, parties et pièces détachées |
| 42 - Fabrication d'articles de loisirs, parties et pièces détachées |
|
43 - Unités non spécialisées dans un produit déterminé
|
| 44 - Autres industries mécaniques et électriques |
| 45 - Récupération et recyclage des déchets métalliques ou autres |
| 46 - Récupération des pièces usagées en vue de leur réutilisation (rubans et cartouches pour imprimante laser et rubans informatiques) |
| 47 - Fabrication d'avions sans pilote.Note |
| 48 - fabrication d'hélicoptères à usage civil Note |
Décret n° 94-492 du 28 février 1994
